ALSCAN
Présentation de la marque ALSCAN
Déposée le 1 février 1989 par la société étrangère RIO TINTO ALCAN INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALSCAN arrivera à expiration en date du 1 février 2029.
RIO TINTO ALCAN INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2135288 - Publication au BOPI 1999-09
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396829 - Publication au BOPI 2009-02-02
Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396516 - Publication au BOPI 2004-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 1 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°760350 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Inscription le 1 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°760349 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713655 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26